Situation de rééducation | Nombre de séances avant accord préalable | Demande d’accord préalable |
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Entorse externe récente de la cheville (applicable à compter du 29.05.2010) | 1 à 10 séances | à partir de la 11e séance |
Arthroplastie de hanche par prothèse totale (applicable à compter du 29.05.2010) | 1 à 15 séances | à partir de la 16e séance |
Arthroplastie du genou par prothèse totale ou uni-compartimentale (applicable à compter du 29.05.2010) | 1 à 25 séances | à partir de la 26e séance |
Reconstruction du ligament croisé antérieur du genou (applicable à compter du 29.05.2010) | 1 à 40 séances | à partir de la 41e séance |
Libération du nerf médian au canal carpien (applicable à compter du 29.05.2010) | — | dès la 1re séance |
Méniscectomie isolée, totale ou subtotale, par arthroscopie (applicable à compter du 20.01.2012) | 1 à 15 séances | à partir de la 16e séance |
Réinsertion et/ou suture d’un ou de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule, par arthroscopie ou abord direct (applicable à compter du 20.01.2012) | 1 à 50 séances** | à partir de la 51e séance |
Prise en charge d’une lombalgie commune sans radiculalgie. Exclusion des lombalgies sur SPA ou pelvispondylite rhumatismale mais cotation AMK 7 dans ce cas. (applicable à compter du 20.01.2012) | 1 à 15 séances pour une série d’actes | à partir de la 16e séance ou à partir de la 31e séance, si 30 séances pour lombalgie commune ont été prises en charge dans les 12 mois précédents |
Prise en charge d’une cervicalgie commune non spécifique, sans atteinte neurologique type radiculalgie (applicable à compter du 03.08.2013) | 1 à 15 séances pour une série d’actes | à partir de la 16e séance ou à partir de la 31e séance, si 30 séances pour cervicalgie commune ont été prises en charge dans les 12 mois précédents |
Après fracture de l’extrémité distale des deux os de l’avant-bras, opérée ou non opérée (applicable à compter du 03.08.2013) | 1 à 25 séances | à partir de la 26e séance |
Après fracture avec ou sans luxation, opérée ou non, du coude chez l’adulte (applicable à compter du 23.01.2014) | 1 à 30 séances pour une série d’actes | à partir de la 31e séance |
Après fracture non opérée de l’extrémité proximale de l’humérus
(applicable à compter du 23.01.2014) |
1 à 30 séances | à partir de la 31e séance |
Dans le cadre d’un traumatisme récent du rachis cervical sans lésion neurologique (applicable à compter du 23.01.2014) | 1 à 10 séances | à partir de la 11e séance |
Dans le cadre d’une tendinopathie de la coiffe des rotateurs non opérée (applicable à compter du 23.01.2014) | 1 à 25 séances | à partir de la 26e |